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Le système | Les méthodes | L'environnement | Hygiène et sécurité
 
E5 Maîtriser la conformité réglementaire des ICPE
 Durée : 2 jours
 Coût : 800€
Objectifs :
  • Exploiter une ICPE conformément à la réglementation
  • Intégrer la gestion de l’ICPE dans un système de management

 

Résumé du contenu :

Alternance d’études de cas et d’apports théoriques, retours d’expérience, L’étude de cas sera soit fictive (stage inter) soit spécifique (stage intra)

  • Droit des ICPE, champ d’application de la réglementation des ICPE (utilisation nomenclature)
  • Procédures administratives d’une ICPE de sa création à sa cessation
  • Communication avec les autorités, le public, les actionnaires
  • Les textes règlementaires applicables aux ICPE et la réglementation connexe
  • Mettre en place une veille réglementaire / Evaluer la conformité d’une installation classée
  • Maîtrise opérationnelle d’une ICPE

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